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| Droit de l'Environnement |
| Différentes sous-branches |
| Chronologie générale du droit international de l'environnement |
| Le droit de l'environnement par zones |
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Définition
Le droit de l'environnement a pour objet l'étude de l'ensemble des règles juridiques à la protection de l'environnement sous toutes ses formes terrestres, naturelles et culturelles, voire non-terrestres (droit spatial). Droit technique et complexe, ses champs tendent à se densifier au fur et à mesure des avancées scientifiques et techniques humaines.
C' est un droit transversal assez récent qui comprend de nombreuses sous-branches. Développé à différentes échelles et systèmes juridiques, fruit d'une histoire spécifique, le droit de l'environnement couvre la hiérarchie des normes notamment en droit international, en droit communautaire et en droit national voire local.
L'interaction de ses trois faisceaux va grandissant au fur et à mesure de la montée en puissance de la globalisation économique, politique et sociale et des enjeux environnementaux qui les accompagnent dont le changement climatique, le développement durable où les nanotechnologies constituent les dernières illustrations.
Outre son aspect normatif, imposant des obligations d'ordre public - comparé à du hard law ou "droit dur", le droit de l'environnement peut prendre également le caractère de droit mou, sans imposer d'obligations juridiques mais juste de normes de comportement recommandées aux acteurs du droit.
La problématique de la mise en oeuvre du droit international de l'environnement apparue dès les années 90. En effet, dans le domaine de l'environnement, l'engagement des Etats est complexe et dépend d'un grand nombre de paramètres que le droit international doit pouvoir prévoir.
